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Le conseil municipal / Le conseil municipal
 

Le maire, les adjoints et conseillers municipaux

Le conseil municipal,
comment ça marche ?


Le conseil municipal est une assemblée élue lors des élections municipales qui ont lieu tous les 6 ans.
Il règle par ses délibérations les affaires de la commune, vote le budget et contrôle l'exécution de ses décisions.
Elus au sein du conseil municipal, le maire et ses adjoints constituent l'organe exécutif de la commune. Ils sont officiers d'état civil et de police judiciaire.

Le Conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre, il y a environ 10 séances par an. Le maire peut réunir le Conseil municipal chaque fois qu'il le juge utile.
Il fixe l'ordre du jour.
Les affaires inscrites à l'ordre du jour sont préalablement soumises pour instruction aux commissions compétentes, sauf décision contraire du maire motivée notamment par l'urgence.
Dans les communes de 3500 habitants et plus, une note explicative de synthèse sur les affaires soumises à la délibération doit être adressée avec la convocation du maire aux membres du Conseil municipal.
Tout membre du Conseil municipal a le droit, dans le cadre de sa fonction,
d'être informé des affaires de la commune qui font l'objet d'une délibération
Le Conseil municipal est présidé par le maire. Au début de chacune des séances,
le Conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir la fonction de secrétaire.
Le maire a seul la police de l'assemblée
et il peut faire expulser l'auditoire ou arrêter tout individu qui trouble l'ordre.
Le Conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.
Les séances sont publiques.
Les conseillers municipaux ont le droit d'exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune, selon une fréquence fixée par le réglement intérieur ou en son absence par une délibération du Conseil municipal.
  LE MAIRE :
M. BORGEL Jean-Michel  
     
  LES ADJOINTS :
M. VIGNOUD Georges 1er
adjoint
M. GUIDAT Pierre 2ème
adjoint
M. GOUVERNEUR Jean-Claude 3ème
adjoint
M. PATACINI Jean-Louis 4ème
adjoint
M. BOULANGER Bernard 5ème
adjoint
M. HENRIQUET Gabriel 6ème
adjoint


  LES CONSEILLERS MUNICIPAUX :
M. ALESSANDRINI Daniel Mme LAUDES Marie-Corinne
Melle ALLALOU Nacera M. MAURIS Jean-Jacques
Mme BOCQUET LEGER Valérie M. MENDEZ PORCEL Michel
Mme BRUN Danièle M. MICHEL Pierre
Mme BRUNET Christiane M. PAJEAN Michel
M. DELESCLUSE Eric Melle PERRIER Monique
Mme DIETZ Christine Mme PRETTE Maryse
M. FERRACHAT Thierry M. RIOND Claude


et les services municipaux ?

Les agents municipaux assument la lourde tâche de gérer la ville.
Ils sont organisés autour du secrétariat général et du cabinet du maire, par grandes directions.
Un seul mot d’ordre les animent : priorité à l’administré.



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Une réponse sera faite par le biais d'une information dans le bulletin municipal ou, éventuellement, de façon personnalisée. Toute correspondance anonyme ne sera pas prise en compte.




 
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